Mentions légales
Informations légales relatives au site www.artelislab.fr
Dernière mise à jour : Juillet 2026
1. Identification de l'éditeur
Dénomination sociale : A.R.T.É.L.I.S LAB
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 10, rue du Vieux Chemin de Paris - 91450 Étiolles
Numéro RNA : W912017194
Email : karine.bosc@artelislab.fr
Site internet : www.artelislab.fr
Présidente : Laëtitia GOMES SARAIVA
Trésorière : Karine BOSC
Directeur de la publication : Karine BOSC, Trésorière
Déclaration en préfecture : Essonne - Avril 2026
2. Hébergeur du site
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
3. Objet de l'association
A.R.T.É.L.I.S LAB est une association artistique et culturelle dont l'objet est de proposer des ateliers d'arts plastiques et visuels à destination de tous les publics (enfants, adolescents, adultes, séniors), dans un esprit de bienveillance, d'inclusion et de partage.
L'association organise également des expositions, un concours annuel de peinture et des ateliers intergénérationnels à Étiolles (91450).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.artelislab.fr (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de l'association A.R.T.É.L.I.S LAB ou de ses auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'accord préalable et écrit de l'association, est strictement interdite.
5. Droit à l'image
Les photographies publiées sur ce site représentant des participants aux ateliers ont été prises avec le consentement des personnes concernées ou de leurs représentants légaux, conformément au formulaire de droit à l'image signé lors de l'inscription.
Toute demande de retrait d'une photo peut être adressée à : karine.bosc@artelislab.fr
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Charte de protection des données (RGPD).
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : karine.bosc@artelislab.fr